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Droit international humanitaire : un r�egime sp�ecial de droit international ?. [electronic resource]

By: Contributor(s): Material type: TextTextSeries: Organisation internationale et relations internationalesPublisher: Cork : Primento Digital Publishing, 2013Copyright date: �2013Description: 1 online resource (463 pages)Content type:
Media type:
Carrier type:
ISBN:
  • 9782802740636
Subject(s): Genre/Form: Additional physical formats: Print version:: Droit international humanitaire : un r�egime sp�ecial de droit international ?DDC classification:
  • 341.67
LOC classification:
  • KZ6471 .D765 2013
Online resources:
Contents:
Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Liste des abr�eviations -- Pr�eface -- Sommaire -- Avant-propos -- Introduction g�en�erale -- PREMI�ERE PARTIE. - Droit international humanitaire et (S0 (Bsyst�eme g�en�eral (S1(B -- CHAPITRE I - Th�eorie des sujets -- Introduction -- Section 1. - Th�eorie(s) g�en�erale(s) des sujets -- Section 2. - Le CICR et les mouvements de lib�eration nationale -- 1. - Le CICR -- 2. - Les mouvements de lib�eration nationale -- Section 3. - Les individus -- 1. - Une position -- 2. - Th�eories (S0 (Brigides (S1(B des sujets difficilement applicables -- 3. - Th�eorie (S0 é(Bl�ementaire (S1(B des sujets -- Section 4. - Les groupes arm�es -- 1. - Position g�en�erale -- 2. - Th�eorie (S0 (Bg�en�erale (S1(B des sujets inapplicable -- 3. - Une th�eorie (S0 (Bsp�eciale (S1(B des sujets ? -- Conclusion -- CHAPITRE II - Th�eorie des sources -- Introduction -- Section 1. - Th�eorie g�en�erale des sources -- Section 2. - Les enjeux de la d�etermination du caract�ere coutumier d'une r�egle -- Section 3. - L'�etablissement du droit humanitaire coutumier -- Section 4. - Une autonomisation du r�egime des sources du droit international humanitaire ? -- 1. - Une pratique sociale (S0 (Bautonomisante (S1(B par les autorit�es charg�ees d'appliquer le droit humanitaire -- 2. - La fragmentation des r�egles secondaires relatives aux sources du droit international -- Conclusion -- CHAPITRE III - Responsabilit�e internationale -- Introduction -- Section 1. - L'origine de la responsabilit�e internationale de l'�Etat pour violation du droit humanitaire -- Section 2. - R�egles d'attribution -- 1. - Violation du jus in bello -- 2. - Appartenance aux forces arm�ees -- 3. - Existence d'un conflit arm�e international -- Section 3. - Le droit des victimes des violations du droit humanitaire �a obtenir r�eparation -- 1. - Fondement -- 2. - Port�ee -- 3. - R�egime -- Section 4. - Formes de r�eparation -- Conclusion.
SECONDE PARTIE. - Droit international humanitaire et (S0 (Bsous-syst�emes (S1(B -- CHAPITRE I - Jus ad/contra bellum -- Introduction -- Section 1. - L'ind�ependance en tant que caract�eristique principale des relations entre le jus contra bellum et le jus in bello -- 1. - L'absence d'influence du jus contra bellum sur le jus in bello : le principe de l'�egalit�e des bellig�erants -- 2. - L'absence d'influence du jus in bello sur le jus contra bellum : l'impossibilit�e d'invoquer le jus in bello pour justifier un recours �a la force contraire au jus contra bellum -- Section 2. - L'ind�ependance confirm�ee et pr�ecis�ee �a travers la comparaison des champs d'application ratione materiae du jus contra bellum et du jus in bello -- 1. - L'autonomie des notions d�eclenchant l'application du jus contra bellum et du jus in bello -- 2. - L'influence du jus in bello sur le champ d'application ratione materiae du jus contra bellum -- Section 3. - L'influence du jus in bello sur l'interpr�etation des crit�eres de n�ecessit�e et de proportionnalit�e dans le cadre du jus contra bellum -- 1. - L'influence du jus in bello sur l'appr�eciation des conditions de n�ecessit�e et de proportionnalit�e du jus contra bellum -- 2. - L'absence d'influence du jus contra bellum sur l'application des notions de n�ecessit�e militaire et de proportionnalit�e du jus in bello -- Conclusion -- CHAPITRE II - Droit international p�enal -- Introduction -- Section 1. - D�ependance du droit humanitaire par rapport au droit international p�enal -- 1. - Le droit international p�enal comme m�ecanisme de mise en �uvre du droit humanitaire -- 1. Origines du droit international p�enal -- 2. M�ecanismes de mise en �uvre pr�evus par le droit humanitaire -- 2. - Le droit international p�enal comme m�ecanisme d'interpr�etation du droit humanitaire -- Section 2. - D�ependance du droit international p�enal par rapport au droit humanitaire.
1. - Recours au droit humanitaire par les tribunaux ad hoc -- 2. - Recours au droit humanitaire par la Cour p�enale internationale -- Section 3. - Droit international p�enal comme facteur de fragmentation -- 1. - Sp�ecificit�e de la sanction -- 2. - Sp�ecificit�es des interpr�etations -- Conclusion -- CHAPITRE III - Droits de l'homme -- Introduction -- Section 1. - Droit humanitaire et droits de l'homme en tant que r�egimes sp�eciaux -- Section 2. - Approches (S0 (Btraditionnelles (S1(B relatives �a l'applicabilit�e concomitante du droit humanitaire et des droits de l'homme -- 1. - Lex specialis -- 2. - Lex posterior -- 3. - Le principe de compl�ementarit�e -- 4. - La m�ethode de convergence -- Section 3. - Le principe d'int�egration syst�emique en vue d'harmoniser les r�egles de droit humanitaire et de droits de l'homme -- Conclusion -- CHAPITRE IV - Droit international de l'environnement -- Introduction -- Section 1. - La protection de l'environnement dans le droit humanitaire -- 1. - Protection (S0 (Bdirecte (S1 (B: l'interdiction de causer des dommages �etendus, durables et/ou graves �a l'environnement naturel -- 2. - Protection (S0 (Bindirecte (S1 (B: la protection de l'acc�es aux ressources en eau et la proportionnalit�e -- 3. - Protection (S0 (Brenforc�ee (S1 (B: le droit international p�enal -- Section 2. - Les conflits arm�es dans le droit international de l'environnement -- 1. -Applicabilit�e du droit international de l'environnement en temps de guerre -- 2. - Incidence normative des conflits arm�es sur le droit international de l'environnement -- 3. - Cas sp�ecifique du r�egime du fleuve Danube -- Section 3. - Relations syst�emiques entre droit humanitaire et droit international de l'environnement -- Conclusion -- CHAPITRE V - Droit de la mer -- Introduction -- Section 1. - Droit de la mer, conflits arm�es en mer et droit humanitaire.
Section 2. - �Echantillon de cas tir�es de la pratique internationale -- 1. - L'Alabama -- 2. - Le Lusitania -- 3. - Le General Belgrano -- 4. - Le Vincennes et la destruction de l'airbus assurant le vol 655 d'Iran Air -- 5. - Observations g�en�erales -- Conclusion -- Conclusion g�en�erale -- Le droit humanitaire et la (S0 (Bpartie g�en�erale (S1(B du droit international -- Le droit humanitaire et le syst�eme normatif pr�ealable : le jus contra bellum -- Le droit humanitaire et un syst�eme sp�ecifique de mise en �uvre : le droit international p�enal -- Le droit humanitaire et des r�egimes parall�eles : droits de l'homme, droit international de l'environnement et droit de la mer -- L'autonomisation : raison d'�etre et limites -- Bibliographie -- Bibliographie g�en�erale -- Bibliographie th�ematique -- Responsabilit�e internationale -- Jus ad/contra bellum -- Droit international p�enal -- Droits de l'homme -- Droit international de l'environnement -- Droit de la mer -- Table des mati�eres.
Summary: Dans le cadre de ses travaux relatifs �a la fragmentation du droit international et, en particulier, �a l'existence de r�egimes juridiques (S0(B autonomes (S1(B ou (S0(B sp�eciaux (S1(B, la Commission du droit international a identifi�e le droit international humanitaire comme l'un des exemples de r�egime qui se distinguerait en droit international par sa sp�ecificit�e fonctionnelle. L'objectif du pr�esent ouvrage est notamment de fournir des �eclaircissements sur la signification de cette qualification.Apr�es avoir circonscrit les contours de la notion de r�egime sp�ecial en droit international, l'ouvrage s'interroge sur les �eventuelles sp�ecificit�es du droit international humanitaire tant par rapport au (S0(B syst�eme g�en�eral (S1(B, c'est-�a-dire aux r�egles secondaires du droit international g�en�eral, que par rapport �a d'autres (S0(B sous-syst�emes (S1(B, tels que le droit international p�enal, les droits de l'homme ou le droit international de l'environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres syst�emes - g�en�eral ou sp�eciaux - de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l' (S0(Bautonomisation(S1(B de ce droit. Elle montre que, loin de produire une (S0(Bcacophonie(S1(B au sein de l'ordre juridique international, cet enchev�etrement de diff�erents syst�emes relevant de cet ordre s'apparente le plus souvent �a une (S0(Bpolyphonie(S1(B harmonieuse.
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Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Liste des abr�eviations -- Pr�eface -- Sommaire -- Avant-propos -- Introduction g�en�erale -- PREMI�ERE PARTIE. - Droit international humanitaire et (S0 (Bsyst�eme g�en�eral (S1(B -- CHAPITRE I - Th�eorie des sujets -- Introduction -- Section 1. - Th�eorie(s) g�en�erale(s) des sujets -- Section 2. - Le CICR et les mouvements de lib�eration nationale -- 1. - Le CICR -- 2. - Les mouvements de lib�eration nationale -- Section 3. - Les individus -- 1. - Une position -- 2. - Th�eories (S0 (Brigides (S1(B des sujets difficilement applicables -- 3. - Th�eorie (S0 é(Bl�ementaire (S1(B des sujets -- Section 4. - Les groupes arm�es -- 1. - Position g�en�erale -- 2. - Th�eorie (S0 (Bg�en�erale (S1(B des sujets inapplicable -- 3. - Une th�eorie (S0 (Bsp�eciale (S1(B des sujets ? -- Conclusion -- CHAPITRE II - Th�eorie des sources -- Introduction -- Section 1. - Th�eorie g�en�erale des sources -- Section 2. - Les enjeux de la d�etermination du caract�ere coutumier d'une r�egle -- Section 3. - L'�etablissement du droit humanitaire coutumier -- Section 4. - Une autonomisation du r�egime des sources du droit international humanitaire ? -- 1. - Une pratique sociale (S0 (Bautonomisante (S1(B par les autorit�es charg�ees d'appliquer le droit humanitaire -- 2. - La fragmentation des r�egles secondaires relatives aux sources du droit international -- Conclusion -- CHAPITRE III - Responsabilit�e internationale -- Introduction -- Section 1. - L'origine de la responsabilit�e internationale de l'�Etat pour violation du droit humanitaire -- Section 2. - R�egles d'attribution -- 1. - Violation du jus in bello -- 2. - Appartenance aux forces arm�ees -- 3. - Existence d'un conflit arm�e international -- Section 3. - Le droit des victimes des violations du droit humanitaire �a obtenir r�eparation -- 1. - Fondement -- 2. - Port�ee -- 3. - R�egime -- Section 4. - Formes de r�eparation -- Conclusion.

SECONDE PARTIE. - Droit international humanitaire et (S0 (Bsous-syst�emes (S1(B -- CHAPITRE I - Jus ad/contra bellum -- Introduction -- Section 1. - L'ind�ependance en tant que caract�eristique principale des relations entre le jus contra bellum et le jus in bello -- 1. - L'absence d'influence du jus contra bellum sur le jus in bello : le principe de l'�egalit�e des bellig�erants -- 2. - L'absence d'influence du jus in bello sur le jus contra bellum : l'impossibilit�e d'invoquer le jus in bello pour justifier un recours �a la force contraire au jus contra bellum -- Section 2. - L'ind�ependance confirm�ee et pr�ecis�ee �a travers la comparaison des champs d'application ratione materiae du jus contra bellum et du jus in bello -- 1. - L'autonomie des notions d�eclenchant l'application du jus contra bellum et du jus in bello -- 2. - L'influence du jus in bello sur le champ d'application ratione materiae du jus contra bellum -- Section 3. - L'influence du jus in bello sur l'interpr�etation des crit�eres de n�ecessit�e et de proportionnalit�e dans le cadre du jus contra bellum -- 1. - L'influence du jus in bello sur l'appr�eciation des conditions de n�ecessit�e et de proportionnalit�e du jus contra bellum -- 2. - L'absence d'influence du jus contra bellum sur l'application des notions de n�ecessit�e militaire et de proportionnalit�e du jus in bello -- Conclusion -- CHAPITRE II - Droit international p�enal -- Introduction -- Section 1. - D�ependance du droit humanitaire par rapport au droit international p�enal -- 1. - Le droit international p�enal comme m�ecanisme de mise en �uvre du droit humanitaire -- 1. Origines du droit international p�enal -- 2. M�ecanismes de mise en �uvre pr�evus par le droit humanitaire -- 2. - Le droit international p�enal comme m�ecanisme d'interpr�etation du droit humanitaire -- Section 2. - D�ependance du droit international p�enal par rapport au droit humanitaire.

1. - Recours au droit humanitaire par les tribunaux ad hoc -- 2. - Recours au droit humanitaire par la Cour p�enale internationale -- Section 3. - Droit international p�enal comme facteur de fragmentation -- 1. - Sp�ecificit�e de la sanction -- 2. - Sp�ecificit�es des interpr�etations -- Conclusion -- CHAPITRE III - Droits de l'homme -- Introduction -- Section 1. - Droit humanitaire et droits de l'homme en tant que r�egimes sp�eciaux -- Section 2. - Approches (S0 (Btraditionnelles (S1(B relatives �a l'applicabilit�e concomitante du droit humanitaire et des droits de l'homme -- 1. - Lex specialis -- 2. - Lex posterior -- 3. - Le principe de compl�ementarit�e -- 4. - La m�ethode de convergence -- Section 3. - Le principe d'int�egration syst�emique en vue d'harmoniser les r�egles de droit humanitaire et de droits de l'homme -- Conclusion -- CHAPITRE IV - Droit international de l'environnement -- Introduction -- Section 1. - La protection de l'environnement dans le droit humanitaire -- 1. - Protection (S0 (Bdirecte (S1 (B: l'interdiction de causer des dommages �etendus, durables et/ou graves �a l'environnement naturel -- 2. - Protection (S0 (Bindirecte (S1 (B: la protection de l'acc�es aux ressources en eau et la proportionnalit�e -- 3. - Protection (S0 (Brenforc�ee (S1 (B: le droit international p�enal -- Section 2. - Les conflits arm�es dans le droit international de l'environnement -- 1. -Applicabilit�e du droit international de l'environnement en temps de guerre -- 2. - Incidence normative des conflits arm�es sur le droit international de l'environnement -- 3. - Cas sp�ecifique du r�egime du fleuve Danube -- Section 3. - Relations syst�emiques entre droit humanitaire et droit international de l'environnement -- Conclusion -- CHAPITRE V - Droit de la mer -- Introduction -- Section 1. - Droit de la mer, conflits arm�es en mer et droit humanitaire.

Section 2. - �Echantillon de cas tir�es de la pratique internationale -- 1. - L'Alabama -- 2. - Le Lusitania -- 3. - Le General Belgrano -- 4. - Le Vincennes et la destruction de l'airbus assurant le vol 655 d'Iran Air -- 5. - Observations g�en�erales -- Conclusion -- Conclusion g�en�erale -- Le droit humanitaire et la (S0 (Bpartie g�en�erale (S1(B du droit international -- Le droit humanitaire et le syst�eme normatif pr�ealable : le jus contra bellum -- Le droit humanitaire et un syst�eme sp�ecifique de mise en �uvre : le droit international p�enal -- Le droit humanitaire et des r�egimes parall�eles : droits de l'homme, droit international de l'environnement et droit de la mer -- L'autonomisation : raison d'�etre et limites -- Bibliographie -- Bibliographie g�en�erale -- Bibliographie th�ematique -- Responsabilit�e internationale -- Jus ad/contra bellum -- Droit international p�enal -- Droits de l'homme -- Droit international de l'environnement -- Droit de la mer -- Table des mati�eres.

Dans le cadre de ses travaux relatifs �a la fragmentation du droit international et, en particulier, �a l'existence de r�egimes juridiques (S0(B autonomes (S1(B ou (S0(B sp�eciaux (S1(B, la Commission du droit international a identifi�e le droit international humanitaire comme l'un des exemples de r�egime qui se distinguerait en droit international par sa sp�ecificit�e fonctionnelle. L'objectif du pr�esent ouvrage est notamment de fournir des �eclaircissements sur la signification de cette qualification.Apr�es avoir circonscrit les contours de la notion de r�egime sp�ecial en droit international, l'ouvrage s'interroge sur les �eventuelles sp�ecificit�es du droit international humanitaire tant par rapport au (S0(B syst�eme g�en�eral (S1(B, c'est-�a-dire aux r�egles secondaires du droit international g�en�eral, que par rapport �a d'autres (S0(B sous-syst�emes (S1(B, tels que le droit international p�enal, les droits de l'homme ou le droit international de l'environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres syst�emes - g�en�eral ou sp�eciaux - de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l' (S0(Bautonomisation(S1(B de ce droit. Elle montre que, loin de produire une (S0(Bcacophonie(S1(B au sein de l'ordre juridique international, cet enchev�etrement de diff�erents syst�emes relevant de cet ordre s'apparente le plus souvent �a une (S0(Bpolyphonie(S1(B harmonieuse.

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Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2019. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.

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