Usufruit, usage et habitation : Aspect civils. [electronic resource]

Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Liste des abréviations -- Remerciements -- Préface -- Sommaire -- Titre 1 - Usufruit -- Chapitre 1 - Notion d'usufruit -- Section 1. - Définition et caractéristiques -- Section 2. - Nuances : une autre approche de l'usufruit -- Chapitre 2 - Objet de l'usufruit -- Section 1. - Généralités -- Section 2. - Usufruit de choses consomptibles - Quasi-usufruit -- Section 3. - Usufruit sur créances de sommes -- Section 4. - Usufruit sur actions et obligations de société -- Section 5. - Usufruit d'universalités -- 1. Introduction -- 2. Usufruit d'un fonds de commerce -- 3. Usufruit sur portefeuille de valeurs mobilières -- Chapitre 3 - Origines de l'usufruit -- Section 1. - La loi -- Section 2. - Le titre -- Section 3. - La possession -- Chapitre 4 - Rapports entre usufruitier et nu-propriétaire -- Section 1. - Usufruit et indivision -- Section 2. - Solidarité et indivisibilité -- Section 3. - Représentation -- Chapitre 5 - Droits de l'usufruitier -- Section 1. - Sur la chose -- 1. Généralités -- 2. Cas particulier du quasi-usufruit -- 3. Droit aux fruits -- 4. Travaux -- 5. Baux -- 6. Vente des fruits -- 7. Servitudes et autres droits réels -- Section 2. - Sur son droit -- Chapitre 6 - Obligations de l'usufruitier -- Section 1. - À l'ouverture du droit -- 1. Inventaire et état (C. civ., art. 600) -- 2. Caution (C. civ., art. 601) -- Section 2. - Pendant la durée du droit d'usufruit -- 1. Obligation de jouir en bon père de famille -- 2. Obligation de respecter la destination du bien grevé -- 3. Obligation d'assumer les réparations d'entretien et problématique des grosses réparations -- 4. Charges ordinaires et extraordinaires -- 5. Dettes du patrimoine -- Chapitre 7 - Situation du nu-propriétaire -- Section 1. - Prérogatives sur la chose -- Section 2. - Droits sur le droit de nue-propriété.

Section 3. - Obligations du nu-propriétaire -- Chapitre 8 - Contentieux -- Section 1. - Actions particulières -- 1. Dans le chef de l'usufruitier -- 2. Dans le chef du nu-propriétaire -- Section 2. - Procédure et compétence -- Section 3. - Voies d'exécution -- Chapitre 9 - Extinction du droit d'usufruit -- Section 1. - Par décès -- Section 2. - Par l'écoulement du temps -- 1. Terme extinctif et condition résolutoire -- 2. Prescription extinctive -- Section 3. - Par consolidation -- Section 4. - Par la perte du bien -- Section 5. - Par déchéance -- Section 6. - Par l'intervention d'un tiers -- Section 7. - Par renonciation -- Section 8. - Anéantissement du titre du constituant ou de l'usufruitier -- Section 9. - Par conversion -- Section 10. - Conséquences de l'extinction -- 1. Rapports entre l'usufruitier et le nu-propriétaire -- 2. Vis-à-vis des tiers -- Titre 2 - Usage et habitation -- Chapitre 1 - Définitions et caractéristiques -- Chapitre 2 - Droits du titulaire du droit réel -- Section 1. - Prérogatives de l'usager -- Section 2. - Prérogatives de l'habituaire -- Chapitre 3 - Obligations du titulaire du droit réel -- Chapitre 4 - Extinction -- Bibliographie -- Monographies et ouvrages collectifs -- Articles et contributions dans un ouvrage collectif -- Examens de jurisprudence -- Index alphabétique -- Table des matières.

Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ces dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.

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